Editeur du site
B. GONIAK – Auto-entrepreneur – Numéro de SIRET : 880 066 592 00010
Adresse : 86 ter rue Nationale 49740 La Romagne
Email : contact@toutpourleresto.fr
Site Web : https://toutpourleresto.fr/
Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
Le nom de domaine est également géré par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du présent site (notamment, les textes, graphismes, logos, vidéos, photos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités internationaux relatifs aux droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion de ces éléments est interdite sauf autorisation expresse de [Nom de l’entreprise].
Données personnelles
Tout Pour le Resto s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs du site et à les protéger conformément à la législation en vigueur. Les données personnelles collectées sur le site ne seront utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies. Les utilisateurs du site peuvent refuser l’utilisation de ces cookies en modifiant les paramètres de leur navigateur.
Limitation de responsabilité
Tout Pour le Resto ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, quels qu’ils soient, résultant de l’accès au site ou de son utilisation, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
